En principe, les enfants mineurs sont réputés être à la charge du parent chez lequel ils résident à titre principal. En cas de résidence alternée, les enfants sont considérés comme étant à charge égale pour chacun des parents (sauf convention contraire ou preuve contraire).
En cas de divorce, le calcul du quotient familial est diffèrent selon les situations.
En cas de charge exclusive des enfants, le quotient est majoré de:
– 0,5 part pour les deux premiers enfants ;
– 1 part à partir du troisième enfant.
En cas de garde alternée des enfants, le quotient est majoré de:
– 0,25 part pour les deux premiers enfants ;
– 0,5 part à partir du troisième enfant.
Pour les parents vivant seuls, il existe une majoration « parent isolé » (case T de la déclaration n°2042) qui est de :
0,25 part pour un seul enfant à charge ;
0,5 part pour deux enfants et plus.
Exemple n°1 : Un parent vit seul et a un enfant à charge exclusive. Son quotient familial est de 1 part pour lui + 0,5 part pour son enfant + 0,25 part pour majoration « parent isolé » soit un quotient familial total de 1,75.
Exemple n°2 : Un parent vit seul et a trois enfants en garde alternée. Son quotient familial est de 1 part pour lui + 0,25 part pour le 1er enfant + 0,25 part pour le 2ème enfant + 0,5 part pour le 3ème enfant + 0,5 part de majoration « parent isolé », soit un quotient familial total de 2,5.
